Accueil > Documentation
Documentation
Administration générale
- REVOIR - Évaluation de potentiel d'attraction de la Côte-de-Beaupré pouvant orienter son développement économique et son aménagement du territoire
- Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de La Côte-de-Beaupré
- Politique d'investissement-juin 2017
- Procédure de traitement de traitement de plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication d'un contrat à la suite d'une demande de soumission publique ou de l'attribution d'un contrat
Aménagement du territoire
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT
- Schéma d'aménagement et de développement durable
- Carte A - Grandes affectations
- Carte B - Grandes affectations
- Carte C - Affectations détaillées 138
- Loi portant sur la délimitation de la ligne des hautes eaux
- Plan de localisation
- Annexes à la section 5.6 relative aux dispositions visant à limiter les interventions humaines dans les bassins de prises d'eau potable. 14-A et 14-B.
- Méthode de calcul de l'aire équivalente de coupe
RÉVISION ET REMPLACEMENT DES RÈGLEMENTS D'URBANISME À L'ÉGARD DES TERRITOIRES NON ORGANISÉS DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ
- Règlement #191 intitulé "Règlement relatif à la gestion des règlements d'urbanisme à l'égard des territoires non organisés"
- Règlement #192 intitulé "Règlement de construction à l'égard des territoires non organisés"
- Règlement #193 intitulé "Règlement de lotissement à l'égard des territoires non organisés"
- Règlement #194 intitulé "Règlement de zonage à l'égard des territoires non organisés"
- Règlement #195 intitulé "Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale à l'égard des territoires non organisés"
RÈGLEMENTS DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE (RCI)
LIGNE DES HAUTES EAUX
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC (CMQ)
- Organisation et structuration de la trame verte et bleue métropolitaine
- État de situation et recommandations concernant le réseau cyclable d'intérêt métropolitain
Développement Côte-de-Beaupré - Administration générale
- Politique d'investissement
- Priorités d'intervention 2020-2021
- Fonds de développement du territoire (FDT) - Rapport d'activités 2019-2020
- Fonds régions et ruralité (FRR) - Rapport d'activités 2020
Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
- Partie I: Portrait du territoire et diagnostic
- Partie II: Vision, enjeux, orientations stratégiques et Plan d'action 2014-2017
Fonds de développement régional
Fonds de la région de la Capitale-Nationale
Fonds régional d'embellissement de la route 138
- Dépliant explicatif (incluant la desciption des travaux admissibles)
- Formulaire de demande d'aide financière
Gestion des cours d'eau
- Politique de gestion des cours d’eau municipaux
- Règlement administratif # 135 en matière de gestion des cours d’eau municipaux
- Règlement # 142 modifiant le règlement n°135 « Règlement administratif en matière de gestion des cours d’eau municipaux »
- Règlement # 142.1 modifiant le règlement n°135 en matière de gestion des cours d’eau municipaux
-
Logo de la MRC de La Côte-de-Beaupré
 |
|
Matières résiduelles
- Assitance à la planification et suivi d'un projet pilote de collecte des matières organiques et de compostage
- Étude de faisabilité d'un équipement de traitement des matières compostables
- Étude sur l'implantation dÉcocentre dans les MRC de La Côte-de-Beaupré, de La Jacques-Cartier et de L'île-d'Orléans
- Fiche résumé - Rapport de mission en Ontario
Paysages culturels de la Côte-de-Beaupré
MISE EN VALEUR ET PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL ET PAYSAGER
(FICHES THÉMATIQUES)
- Fiche 1: Paysage culturel
- Fiche 2: Unités de paysage
- Fiche 3: Parcours et espaces publics
- Fiche 4: Développement et planification
- Fiche 5: Parcelles et implantation du bâti résidentiel
- Fiche 6: Aménagements de la parcelle
- Fiche 7: Bâti résidentiel existant
- Fiche 8: Intervenir sur la bâti résidentiel existant
- Fiche 9: Nouvelles constructions résidentielles
- Fiche 10: Toitures et revêtements muraux
- Fiche 11: Ouvertures, saillies et ornementation
- Fiche 12: Bâti agricole
- Fiche 13: Bâti commercial
- Fiche 14: Affichage et éclairage
Politiques
Sécurité incendie
- Schéma de couverture de risques incendie (2010)
- Projet de schéma révisé de couverture de risques incendie
- Carte synthèse relative au schéma révisé
